Michelle Biaggi - JORFSearch

Michelle Biaggi

De:	Biaggi (Michelle)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des salariés et des agents publics
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

JORFTEXT000023861289 (source JORF)

nomination

15 Avril 2011 15/04/2011

De:	Biaggi (Michelle) représentante de la Confédération générale du travail-Force ouvrière, et son suppléant
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des salariés et des agents publics
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

JORFTEXT000018081377 (source JORF)

nomination

07 Février 2008 07/02/2008

De:	Michelle Biaggi
Objet:	membres de la sous-commission des salaires représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail- Force ouvrière (CGT-FO) membre titulaire
Groupe:	Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective Confédération générale du travail (CGT) Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective Commission nationale de la négociation collective

JORFTEXT000000610783 (source JORF)

nomination

10 Novembre 2006 10/11/2006

De:	Michelle Biaggi
Objet:	membres de la sous-commission des conventions et accords représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail- Force ouvrière (CGT-FO) membre titulaire
Groupe:	Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective Confédération générale du travail (CGT) Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective Commission nationale de la négociation collective

JORFTEXT000000610783 (source JORF)

nomination

10 Novembre 2006 10/11/2006

De:	Michelle Biaggi
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective représentants des salariés Sur proposition de la Confédération générale du travail- Force ouvrière (CGT-FO) membres titulaires
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Confédération générale du travail (CGT) Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective

JORFTEXT000000610783 (source JORF)

nomination

10 Novembre 2006 10/11/2006

De:	Biaggi (Michelle)
Objet:	membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction a) Au titre des représentants des salariés désignés par La Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO) membre suppléant
Groupe:	Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC) Force ouvrière

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000236859 (source JORF)

nomination

18 Avril 2003 18/04/2003

De:	Biaggi (Michelle) représentant Force ouvrière
Objet:	membres du Conseil national des villes et du développement social urbain les représentants d'associations et d'organismes participant à la mise en oeuvre de la politique de la ville, ainsi que de syndicats d'employeurs et de salariés suivants
Groupe:	Conseil national des villes et du développement social urbain

JORFTEXT000000402724 (source JORF)

nomination

12 Février 2002 12/02/2002

De:	Biaggi (Michelle)
Objet:	membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction a) Au titre des représentants des salariés désignés par La Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO) membre suppléante
Groupe:	Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC) Force ouvrière

duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000581779 (source JORF)

nomination

23 Avril 2000 23/04/2000

De:	Biaggi (Michelle) (CGT-FO)
Objet:	membres de la Commission nationale de conciliation siégeant au ministère de l'emploi et de la solidarité et présidée par la ministre ou son représentant 3. Représentants des salariés Membres titulaires
Groupe:	Commission nationale de conciliation

duree="trois ans"

JORFTEXT000000396212 (source JORF)

nomination

26 Juin 1999 26/06/1999

De:	Biaggi (Michelle)
Objet:	membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction a) Au titre des représentants des salariés désignés par La Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO) membre suppléant
Groupe:	Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC) Force ouvrière

date_debut="1997-04-18"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000564984 (source JORF)

nomination

13 Avril 1997 13/04/1997